AFA Apport au fond associatif

Nous proposons plusieurs possibilité de nous aider à acquérir le foncier de la Clémenterie. Un de ceux-là est l’apport en fonds associatif.

Celui-ci n’est ni un don, ni un prêt, juridiquement et pratiquement parlant.

Cependant, un droit de reprise existe, selon les modalités proposées par l’association, voire par l’apporteur-euse.

L’association La Clémenterie propose donc que l’on puisse lui faire un apport associatif selon deux objectifs possibles :

  • Remboursement du crédit qui a permis à l’association d’acquérir 412 parts sociales e la SCI La Clémenterie au moment de leur vente en septembre 2010.
  • Achat des parts sociales de cette même SCI, mises en vente par nos associés Denis et Monika Schmitt depuis décembre 2016

Elle propose donc un modèle d’AFA qui stipule un droit de reprise selon deux conditions possibles :

  • À la dissolution de l’association
  • si les statuts et l’objet de l’association changent radicalement et que l’association devient, par exemple, une entreprise de tourisme ou que la direction collégiale est transformée en direction d’une seule personne.

Remarque : il est admis qu’un AFA puisse avoir une durée limitée à un certain nombre d’années. Nous préférons ne pas proposer ce type d’AFA, parce que cela nous a déjà contraint, par le passé, à devoir rembourser des sommes d’argent rapidement, alors que l’association n’avait plus de revenus du tout.

Nous proposons, en échange de ces apports :

  • des vacances à la Clémenterie, selon disponibilité de logements (yourte, caravane, tente, dortoir)
  • Nous planterons les arbres fruitiers que nous aurons choisis ensemble et qui porteront votre nom ou le nom qui vous plaira.

Une annexe à cette présentation vous décrit ce que sont les apports en fond associatif, sachant que plusieurs articles de cette annexe nous concerne peu, mais explique bien, quand même, le principe d’un apport.

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